Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORPLUS
HIGH TECH CONCEPT S.A.

Numéro de dépôt :
94540225
Date de dépôt :
11/10/1994
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
11/10/2004

Présentation de la marque NORPLUS

Déposée le 11 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) HIGH TECH CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « NORPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HIGH TECH CONCEPT domicilié(e) VIEUX CHEMIN DE BERGHEIM BAT. C, 67602 SELESTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 587 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIGH TECH CONCEPT - France.

La marque NORPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORPLUS est expirée depuis le 11 octobre 2004.

HIGH TECH CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : KIP'AUTO


HIGH TECH CONCEPT S.A. - VIEUX CHEMIN DE BERGHEIM BAT. C, 67602 SELESTAT - France - SIREN 384587317


HIGH TECH CONCEPT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Ampoules Balais essuie glace Bougies d allumage et de préchauffage Plaquette de freins Tapis

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.